SOCIETE ROMILLONNE DE TEXTILE - SOROTEX, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1210164
Date de dépôt :
26/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
Présentation de la marque JIL
Déposée le 26 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ROMILLONNE DE TEXTILE - SOROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ROMILLONNE DE TEXTILE - SOROTEX domicilié(e) 179 rue Gornet Boivin,10100 ROMILLY SUR SEINE (dossier no 2222532) - 10100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 114 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2222532) - 67080 - France.
La marque JIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JIL est expirée depuis le 26 juillet 2012.
SOCIETE ROMILLONNE DE TEXTILE - SOROTEX a également déposé les autres marques suivantes : JIL , J DE JIL , JILIA
SOCIETE ROMILLONNE DE TEXTILE - SOROTEX, Société par Actions Simplifiée - 179 rue Gornet Boivin,10100 ROMILLY SUR SEINE (dossier no 2222532) - 10100 - France - SIREN 382114205
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2222532) - 67080 - France
Renouvellement avec limitation le 7 juin 2002 n°2004570 - Publication au BOPI 2002-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222532 - Publication au BOPI 2002-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-31
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Inscription - Changement de dénomination n°12141 - Publication au BOPI
Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346148 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395472 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription - Transmission de propriété n°12140 - Publication au BOPI
Fils Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes Articles de bonneterie en tous genres, pour hommes, dames, enfants, fillettes et garçonnets, bas, chaussettes, sous-vêtements, lingerie de corps, vêtements confectionnés en tous genre et tous articles d'habillement.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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